Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN BREIZH
BISCUITERIE DE LIGNOL, SAS

Numéro de dépôt :
4161918
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MADE IN BREIZH de BISCUITERIE DE LIGNOL

Présentation de la marque MADE IN BREIZH

Déposée le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MADE IN BREIZH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LIGNOL domicilié(e) Zone Artisanale de Kergario - 56160 - LIGNOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 109 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILOR, M. LAOUENAN Olivier domicilié(e) 9 La Croix du Mourillon - 56530 - QUEVEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

BISCUITERIE DE LIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON KARADEK Gourmandises , BISCUITERIE DU ROI MORVAN


BISCUITERIE DE LIGNOL, SAS - Zone Artisanale de Kergario - 56160 - LIGNOL - France - SIREN 535109565


JURILOR, M. LAOUENAN Olivier - 9 La Croix du Mourillon - 56530 - QUEVEN - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679603 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.